Mentions Légales
I. Préambule
La navigation sur ce site suppose l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :
INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE PROPRIÉTAIRE DU SITE
Le propriétaire du portail www.villaloccitane.wixsite.com/villaloccitane est la SCI « TOUTIMMO » dont le siège social est établi au 11Bis rue du bois 39120 RAHON (Jura France)
DIRECTION DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication sur ce portail est M. BOUVERET Lionel
II. Utilisation du site
• Qualité des informations
Villa L'occitane apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.villaloccitane.wixsite.com/villaloccitane des informations de qualité. Villa L'occitane ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, Villa L'occitane, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
• Accès au site Internet www.villaloccitane.wixsite.com/villaloccitane
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• Distribution d’un courriel
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• Lien vers d’autres sites Internet
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III. Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site Internet www.villaloccitane.wixsite.com/villaloccitane ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation effectuée à d’autres fins est purement et simplement interdite. En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, Villa L'occitane ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.villaloccitane.wixsite.com/villaloccitane.
IV. Respect de votre vie privée
• Collecte de vos données personnelles
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• Utilisation de vos données personnelles
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